Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOINT NORD
Madame FROUMENTIN Henriette EPOUSE BENOIT

Numéro de dépôt :
92401937
Date de dépôt :
21/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2002

Présentation de la marque JOINT NORD

Déposée le 21 janvier 1992 par madame FROUMENTIN Henriette EPOUSE BENOIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOINT NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est madame FROUMENTIN Henriette EPOUSE BENOIT domicilié(e) 1 rue jules ferry, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BENOIT Dominique - France.

La marque JOINT NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOINT NORD est expirée depuis le 21 janvier 2002.

FROUMENTIN Henriette EPOUSE BENOIT a également déposé les autres marques suivantes : ROLLRING , O OINT OUEST , (Marque figurative) , ROLLRING , joint EURO OUEST , JOINT OUEST , joint OUEST , O OINT NORD , JOINT EURO OUEST , O OINT EURO OUEST


Madame FROUMENTIN Henriette EPOUSE BENOIT - 1 rue jules ferry, 92100 BOULOGNE - France


Mr BENOIT Dominique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Gutta percha, Gomme élastique, Balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non comprises dans d'autres classes à savoir: joints, feuilles, plaques et baguettes matières plastiques (produits semi-fini matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler; amiante, mica et leurs dérivés, tuyaux flexibles non métalliques